2 juin 2022- Compte rendu Conseil Municipal
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUIN 2022
L’an DEUX MIL VINGT DEUX, le 2 JUIN le Conseil Municipal de TRITH SAINT LÉGER s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Dominique SAVARY, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Les Vingt-neuf Conseillers Municipaux en exercice ont été convoqués pour la présente séance le 25 Mai 2022.
Présents : MM. Dominique SAVARY, Jean-Paul DUBOIS, Mme Malika YAHIAOUI, M. Dominique PRESEAU, Mme Marie-Claire BRUGGEMAN, M. Robert LAGACHE, Mme Christelle CHOPIN, M. Philippe POTEAU, Mme Alexa DUSOL, MM. Yves TONNEAU, Eric GUERDIN, Mme Nathalie ALAUZE, M. Pascal GABET, Mme Sophie SMET, MM. Christopher CACHOIR (à partir de 18h40), Alain LAMBERT, Christophe VANHERSECKER, Mmes Laëtitia ROSSA (à partir de 18h40) Sandrine GUMEZ, M. Jean-Michel DEFRANCE, Mme Aurore MELNIQUE.
Excusés : Mme Véronique DUFIEF pouvoir à Mme Sophie SMET, Mme Marie Dominique DUMEZ pouvoir à Mme Alexa DUSOL, Mme Bruna DANNA pouvoir à M. Philippe POTEAU, M. Christopher CACHOIR (jusqu’à 18H40) pouvoir à M. Pascal GABET, M. Thibault DRUBAY pouvoir à Mme Sandrine GUMEZ, Mme Nathalie SZABADI pouvoir à M. Christophe VANHERSECKER, Mme Laëtitia ROSSA (jusqu’à 18h40) pouvoir à M. Alain LAMBERT
Absents : M. Julien AUDIN, Mmes Emilie PARENT, Marie Paule COURBEZ,
Secrétaire de séance : Mme Sophie SMET
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Décisions Directes
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Charles PROUVEUR, Directeur Général des Services, pour la lecture des décisions directes conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du compte rendu de la réunion du 8 Avril 2022
Le Conseil Municipal approuve à la majorité absolue (4 contre) le compte rendu de la réunion du 8 Avril 2022
COMMANDE PUBLIQUE
- Exploitation de installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Trith Saint Léger – Définition des besoins
Le Conseil Municipal décide à la majorité absolue (4 Abstentions) d’engager la procédure d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux et de autorise M. le Maire à signer toutes les pièces correspondantes.
- Fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale et autres services de la Ville de Trith Saint Léger – Avenants
Le Conseil Municipal approuve à la majorité absolue (4 abstentions) d’entériner le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise M. le Maire à signer les avenants correspondants au marché de fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale et autres services de la Ville.
SERVICE DU PERSONNEL
- Modification de la liste des emplois communaux – Filière Sportive
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de créer 2 postes d’éducateurs, non permanent, des activités physiques et sportives
- Paiement des congés payés non pris pour un agent titulaire en maladie puis départ en retraite
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de payer 19 jours de congé dû pour l’année 2022 à Mme GAMACHE
- Création d’un Comité Social Territorial Local (C.S.T.)
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la création d’un Comité Social Territorial Local avec l’institution en son sein d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail.
SERVICE JEUNESSE/PETITE ENFANCE
Accord de principe à l’adhésion du RPE SUD pour les assistantes maternelles agréées de Trith Saint Léger
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité l’accord de principe afin d’engager la procédure d’adhésion au RPE SUD pour les assistantes maternelles agréées de Trith Saint Léger, pour l’année 2022.
- Réservation de places Berceau au Multi Accueil Technopole Transalley
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la proposition de lancer la dynamique en réservant 3 places berceaux au sein du Multi Accueil Technopole Transalley.
SECRETARIAT GENERAL
- Jury Criminel – Formation de la liste pour l’année 2023
Ont été tiré au sort, à partir de la liste électorale, les membres qui composeront le jury criminel pour l’Année 2023, à savoir : Mme FONTAINE Nathalie, M. FERRO Olivier, Mme COLIN Andréa, Mme FERRARO Cynthia, Mme EDART Emilie, Mme TAQUET Hélène, M. GONTIER Stéphane, M. DUBUIS Loïc, Mme DELHAYE Martine, M. ROGER Jérémy, Mme LEFEBVRE Valérie, Mme FLORENT Manon, Mme FACHE Christiane, Mme DEVULDER Marjorie, M. MALAQUIN Bruno.
Le Maire,
Dominique SAVARY
