30 Juin 2017 – Comptes rendus Conseil Municipal
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2017
L’an DEUX MIL DIX SEPT, le 30 JUIN le Conseil Municipal de TRITH SAINT LÉGER s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Norbert JESSUS, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Les Conseillers Municipaux en exercice ont été convoqués pour la présente séance le 23 Juin 2017.
Présents : MM. JESSUS, COLIN, Mmes CARPENTIER, YAHIAOUI, M. POTEAU, Mme HADOUX-DELOUVY, M. DUBOIS, Mme POTEAU, M. CHOPIN, Mmes HONORE, GOSSET, BUSIN, MM. SMET, ROSEL, CLAIRBAUX (arrivé à 18h04), EGO, LAGACHE (arrivé à 18h03), Mmes MALAQUIN, CRISPATZU, CHOPIN, M. DUHAUT
Excusés : M. SAVARY pouvoir à Mme CARPENTIER, Mme CANONNE, Mme BERTEAU pouvoir à Mme POTEAU, M. DRUBAY pouvoir à M. JESSUS, M. PIETROIUSTI pouvoir à M. POTEAU, Mme OZIOL pouvoir à Mme HADOUX-DELOUVY, M. PREVOT pouvoir à M. EGO, Mme DEDISE
Secrétaire de séance : Mme Sabine POTEAU
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Décisions Directes
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Charles PROUVEUR, Directeur Général des Services, pour la lecture des décisions directes conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du compte rendu de la réunion 09 Juin 2017
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 09 Juin 2017.
Monsieur le Maire avant de commencer la séance propose l’ajout d’un point, à savoir :
- Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de Septembre 2017
Accord Unanime du Conseil Municipal
SERVICE GENERAL
- Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de Septembre 2017
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le retour de la semaine à 4 jours dans les écoles maternelles et primaires dès la rentrée scolaire de septembre 2017
- Elections Sénatoriales – Désignation des Délégués titulaires et suppléants
Monsieur le Maire donne lecture de la liste déposée :
« Liste d’Union de la Gauche et de Progrès de TRITH SAINT LEGER»
Délégués titulaires (15) et suppléants (5)
TITULAIRES :
JESSUS Norbert, Mme CARPENTIER Sylviane, M.SAVARY Dominique, Mme YAHIAOUI Malika, M.DUHAUT Olivier, Mme GOSSET Janine, M.DUBOIS Jean-Paul, Mme BUSIN Marie Paule, M.ROSEL Patrice, Mme DEDISE Sandrine, M. CLAIRBAUX Daniel, Mme CRISPATZU Christèle, M. LAGACHE Robert, Mme CHOPIN Christelle, M. POTEAU Philippe
SUPPLÉANTS :
Mme CANONNE Joselyne, M. COLIN Clotaire, Mme HADOUX-DELOUVY Patricia, M. SMET Michel, Mme POTEAU Sabine
Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité la liste la « Liste d’Union de la Gauche et de Progrès de Trith Saint Léger
- Portant attribution du marché d’appel d’offres pour les assurances de la Ville à compter du 1er Janvier 2018 au 31 Décembre 2022
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces correspondantes à ce dossier
SERVICE FINANCIER
Décision modificative n°1 – Budget 2017
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision modificative n°1 au budget 2017
- Marché d’appel d’offres ouvert européen : fournitures de services de télécommunications – attribution
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise Monsieur le Maire à signer les pièces correspondantes à ce dossier
- Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – le Squale Trithois
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 042,00 € à l’association sportive Le Squale Trithois
- Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – la COT Tir
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 324,00 € à l’association sportive la COT TIR
- Remboursement de frais de championnats à l’Association sportive – la COT Athlétisme
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité (M. ROSEL, Mme CARPENTIER pour elle-même et son pouvoir M. SAVARY, M. POTEAU pour lui-même et son pouvoir M. PIETROIUSTI, Mme CRISPATZU ne prennent pas part au vote) d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 106,00 € à l’association sportive la COT Athlétisme
- Amélioration de l’habitat – Octroi d’un prêt à un agent communal – Budget 2017
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accorder un prêt à un agent communal
- Restaurant scolaire – tarifs repas servis au Collège « Paul Langevin » modification à compter du 1er septembre 2017
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la modification des tarifs des repas servis au Collège « Paul Langevin » à compter du 1er Septembre 2017, à savoir :.
- Elèves de 6ème à la 3ème : 2.30 €
- Professeurs : 3.10 €
- Agents et administratifs : 2.58 €
SERVICE TECHNIQUE
Portant approbation des conclusions de la Commission d’Appel d’Offres en date du 20 Juin 2017 relatives à la réhabilitation et à l’extension de la piscine municipale de Trith Sant Léger
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorise le Président de la CAPH à signer les marchés ainsi que les éventuels avenants dans la limite de 5% après accord de la Commune.
- Portant avenant N°3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagement, de rénovation et d’extension de la piscine municipale de Trith Saint Léger
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de rénovation, de réhabilitation et d’extension de la piscine municipale de TRITH SAINT LEGER.
Le Maire,
Norbert JESSUS
