8 juin 2020 – Compte rendu Conseil Municipal
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUIN 2020
L’an DEUX MIL VINGT, le 8 JUIN le Conseil Municipal de TRITH SAINT LÉGER s’est réuni à la Salle des Fêtes du Centre, sous la présidence de Monsieur Dominique SAVARY, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Les Conseillers Municipaux en exercice ont été convoqués pour la présente séance le 2 Juin 2020.
Présents : M. Dominique SAVARY, M. Jean Paul DUBOIS, Mme Malika YAHIAOUI, M. Dominique PRESEAU, Mme Marie Claire BRUGGEMAN, M. Robert LAGACHE, Mme Christelle CHOPIN, M. Philippe POTEAU, Mme Alexa DUSOL, M. Yves TONNEAU, M. Eric GUERDIN, Mme Nathalie ALAUZE, M. Pascal GABET, Mme Véronique DUFIEF, Mme Marie Dominique DUMEZ, Mme Bruna DANNA, Mme Sophie SMET, Mme Claire DUMELZ, M. Julien AUDIN, M. Christopher CACHOIR, M. Axel SMET, M. Thibault DRUBAY, Mme Emilie PARENT, M. Alain LAMBERT, Mme Nathalie SZABADI, M. Christophe VANHERSECKER, Mme Laëtitia ROSSA, Mme Marie Paule COURBEZ, M. Jordan VALENTIN.
Secrétaire de séance : Mme Marie Claire BRUGGEMAN
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- Monsieur le Maire accepte l’ajout de 1 point à l’Ordre du Jour, à la demande du groupe « Ensemble TSL »
– Motion en réaction à la pollution d’une ampleur inédite de l’Escaut causant la destruction irréversible de la faune et de la flore, à l’initiative du groupe Ensemble TSL
Accord unanime de l’Assemblée
Approbation du compte rendu de la réunion du 24 Mai 2020
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 24 Mai 2020.
SERVICE GENERAL
Désignation des conseillers dans les différentes commissions municipales
COMMISSION DES FINANCES
Jean Paul DUBOIS, 1er Adjoint
Malika YAHIAOUI, 2ème Adjoint
Dominique PRESEAU, 3ème Adjoint
Marie Claire BRUGGEMAN, 4ème Adjoint
Robert LAGACHE, 5ème Adjoint
Christelle CHOPIN, 6ème Adjoint
Philippe POTEAU, 7ème Adjoint
Alexa DUSOL, 8ème Adjoint
Christophe VANHERSECKER, Conseiller Municipal
COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT DURABLE
Vice-Président : travaux, urbanisme, environnement et cadre de vie
Jean Paul DUBOIS, 1er Adjoint
Vice-Président transition écologique et développement durable
Thibault DRUBAY, Conseiller Municipal délégué
Membres :
Malika YAHIAOUI, 2ème Adjoint
Dominique PRESEAU, 3ème Adjoint
Alexa DUSOL, 8ème Adjoint
Yves TONNEAU, Conseiller Municipal
Pascal GABET, Conseiller Municipal
Sophie SMET, Conseillère Municipale
Christophe VANHERSECKER, Conseiller Municipal
COMMISSION ENSEIGNEMENT, PETITE ENFANCE, JEUNESSE et AFFAIRES PERISCOLAIRES
Vice-Présidente : enseignement, petite enfance et jeunesse
Malika YAHIAOUI, 2ème Adjoint
Vice-Président : affaires périscolaires
Axel SMET, Conseiller Municipal délégué
Membres :
Véronique DUFIEF, Conseillère Municipale
Marie Dominique DUMEZ, Conseillère Municipale
Sophie SMET, Conseillère Municipale
Christopher CACHOIR, Conseiller Municipal
Thibault DRUBAY, Conseiller Municipal
Emilie PARENT, Conseillère Municipale
Laetitia ROSSA, Conseillère Municipale
Marie-Paule COURBEZ, Conseillère Municipale
COMMISSION QUOTIDIEN et COMMISSION LOCALE DE SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Vice-Président :
Dominique PRESEAU, 3ème Adjoint
Membres :
Jean Paul DUBOIS, 1er Adjoint
Yves TONNEAU, Conseiller Municipal
Pascal GABET, Conseiller Municipal
Bruna DANNA, Conseillère Municipal
Claire DUMELZ, Conseillère Municipale
Julien AUDIN, Conseiller Municipal
Emilie PARENT, Conseillère Municipale
Alain LAMBERT, Conseiller Municipal
Jordan VALENTIN, Conseiller Municipal
COMMISSION FORMATION ET INSERTION HANDICAP
Vice-Présidente :
Marie Claire BRUGGEMAN, 4ème Adjoint
Membres :
Robert LAGACHE, 5ème Adjoint
Christelle CHOPIN, 8ème Adjoint
Eric GUERDIN Conseiller Municipal
Nathalie ALAUZE Conseillère Municipale
Bruna DANNA, Conseillère Municipale
Julien AUDIN, Conseiller Municipal
Axel SMET, Conseiller Municipal
Alain LAMBERT, Conseiller Municipal
COMMISSION SPORTS, ACTIVITES PHYSIQUES ET HANDISPORT
Vice-Président :
Robert LAGACHE, 5ème Adjoint
Membres :
Marie Claire BRUGGEMAN, 4ème Adjoint
Yves TONNEAU, Conseiller Municipal
Nathalie ALAUZE, Conseillère Municipale
Véronique DUFIEF, Conseillère Municipale
Marie Dominique DUMEZ, Conseillère Municipale
Axel SMET, Conseiller Municipal
Thibault DRUBAY, Conseiller Municipal
Nathalie SZABADI, Conseillère Municipale
Jordan VALENTIN, Conseiller Municipal
COMMISSION DES ŒUVRES SOCIALES
Vice-Présidente :
Christelle CHOPIN, 6ème Adjoint
Membres :
Jean Paul DUBOIS, 1er Adjoint
Malika YAHIAOUI, 2ème Adjoint
Yves TONNEAU, Conseiller Municipal
Eric GUERDIN, Conseiller Municipal
Véronique DUFIEF, Conseillère Municipale
Christopher CACHOIR, Conseiller Municipal
Emilie PARENT, Conseillère Municipale
Nathalie SZABADI, Conseillère Municipale
Marie Paule COURBEZ, Conseillère Municipale
COMMISSION FETES ET CEREMONIES, AFFAIRES CULTURELLES
Vice-Président : fêtes et cérémonies
Philippe POTEAU, 7ème Adjoint
Vice-Présidente : affaires culturelles
Bruna DANNA, Conseillère Municipale Déléguée
Membres :
Robert LAGACHE, 5ème Adjoint
Nathalie ALAUZE, Conseillère Municipale
Pascal GABET, Conseiller Municipal
Marie Dominique DUMEZ, Conseillère Municipale
Claire DUMELZ, Conseillère Municipale
Christopher CACHOIR, Conseiller Municipal
Laetitia ROSSA, Conseillère Municipale
COMMISSION COMMERCES, ARTISANAT et LOGEMENT
Vice-Présidente :
Alexa DUSOL, 8ème Adjoint
Membres :
Philippe POTEAU, 7ème Adjoint
Eric GUERDIN, Conseiller Municipal
Véronique DUFIEF, Conseillère Municipale
Marie Dominique DUMEZ, Conseillère Municipale
Sophie SMET, Conseillère Municipale
Claire DUMELZ, Conseillère Municipale
Julien AUDIN, Conseiller Municipal
Christopher VANHERSECKER, Conseiller Municipal
Jordan VALENTIN Conseiller Municipal
Commission d’évaluation des charges de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH)
M Jean-Paul DUBOIS, délégué titulaire pour le premier susnommé et Mme Christelle CHOPIN, déléguée suppléante pour la suivante qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés délégués et déclarent accepter leur mandat.
Délégués au Comité des Ages du Pays Trithois
- Dominique SAVARY, Mme Malika YAHIAOUI, M. Eric GUERDIN, Mme Christelle CHOPIN, délégués titulaires pour les deux premiers susnommés et délégués suppléants pour les deux suivants qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés délégués et déclarent accepter leur mandat
Délégués au Syndicat Intercommunal de distribution d’énergie électrique et de gaz dans l’arrondissement de Valenciennes
- Robert LAGACHE, Mme Sophie SMET, M. Pascal GABET, délégués titulaires pour les deux premiers susnommés et délégué suppléant pour le suivant, qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés délégués et déclarent accepter leur mandat.
Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Monsieur le Maire propose de fixer ce nombre à cinq. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de fixer à 5 membres élus parmi les membres du Conseil Municipal qui siègeront au Conseil d’Administration du CCAS, sous la présidence du Maire, Président de droit.
Désignation des délégués du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Eric GUERDIN, Mme Véronique DUFIEF, Mme Sophie SMET, M. Philippe POTEAU, M. Christophe VANHERSECKER sont proclamés membres du Conseil d’Administration et déclarent accepter leur mandat.
Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’Offres et d’adjudication
Mme Malika YAHIAOUI, M. Philippe POTEAU, Mme Alexa DUSOL, M. Jean Paul DUBOIS, M. Dominique PRESEAU, M. Robert LAGACHE, Mme Véronique DUFIEF, M. Yves TONNEAU, Mme Christelle CHOPIN, M. Eric GUERDIN, délégués titulaires pour les 5 premiers susnommés et délégués suppléants pour les suivants, qui ont obtenu la majorité absolue sont proclamés délégués avec voix délibérative et ils déclarent accepter leur mandat.
Election des membres représentants de la Collectivité Territoriale au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
Mme Marie Claire BRUGGEMAN, M. Jean Paul DUBOIS, M. Yves TONNEAU et M. Alain LAMBERT sont proclamés délégués titulaires et Mme Sophie SMET, Mme Véronique DUFIEF, M. Eric GUERDIN, M. Philippe POTEAU en qualité de délégués suppléants et déclarent accepter leur mandat
Election des membres représentants de la Collectivité Territoriale au Comité Technique (C.T.)
- Dominique SAVARY, M. Jean Paul DUBOIS, Mme Christelle CHOPIN, Mme Marie Claire BRUGGEMAN, sont proclamés membres titulaires, et M. Philippe POTEAU, M. Eric GUERDIN, Mme Véronique DUFIEF, M. Julien AUDIN sont proclamés membres suppléants, à la Commission du Comité Technique
Portant désignation d’un membre du Conseil Municipal pour prendre des décisions sur des permis ou déclarations préalables
- Jean Paul DUBOIS, qui a obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé délégué et déclare accepter leur mandat
Désignation des délégués à la Commission du personnel communal
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, Mme Marie Claire BRUGGEMAN, M. Jean Paul DUBOIS, M. Philippe POTEAU en tant que délégués du Conseil Municipal à la Commission du Personnel Communal qui déclarent accepter leur mandat
Désignation des délégués à la Fanfare Municipale
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Mme Bruna DANNA, M. Philippe POTEAU, Mme Christelle CHOPIN, en tant que délégués du Conseil Municipal à la Fanfare Municipale.
Désignation des délégués à la Chorale Municipale
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Mme Claire DUMELZ, M. Julien AUDIN, Mme Sophie SMET en tant que délégués du Conseil Municipal à la Chorale Municipale.
Désignation des délégués au Collège Paul Langevin
Madame Véronique DUFIEF, Monsieur Christopher CACHOIR, délégués titulaire pour la première susnommée et délégué suppléant pour le suivant, qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés délégués et déclarent accepter leur mandat.
Désignation des délégués au Lycée Professionnel Léonard de Vinci
Madame Malika YAHIAOUI, Monsieur Yves TONNEAU, Monsieur Axel SMET, Madame Nathalie ALAUZE, délégués titulaires pour les premiers susnommés et délégués suppléants pour les deux suivants, qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés délégués et déclarent accepter leur mandat
Désignation d’un conseiller défense et sécurité civiles
Le Conseil Municipal désigne à la majorité absolue (2 contre – 3 abstentions) M. Dominique PRESEAU, en qualité conseiller défense et sécurité cfiviles
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Le Conseil Municipal décide à la majorité absolue, (4 Contre, 1 Abstention) de déléguer une partie de ses pouvoirs au Maire
Délégation du Conseil Municipal au 1er Adjoint
Le Conseil Municipal décide à la majorité absolue (6 Contre), en l’absence de Monsieur le Maire de déléguer une partie de ses pouvoirs au Premier Adjoint
Régime indemnitaire des Elus Locaux
Le Conseil Municipal décide à la majorité absolue (2 contre, 1 abstention), d’appliquer les textes susvisés, ce qui se traduit par le paiement des indemnités mensuelles suivantes (communes de 3500 à 9999 habitants) :
- Pour Monsieur le Maire : 55 % de l’indice brut 1027
- Pour 8 Adjoints : 19,75 % de l’indice brut 1027
- Pour 1 conseiller municipal délégué : 6 % de l’indice brut 1027
Conventionnement avec des organismes tant publics que privés et la Ville de Trith Saint Léger – autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à établir et signer les différentes conventions qu’il est nécessaire de passer avec certains organismes publics et privés et la Ville de Trith Saint Léger.
Motion en réaction à la pollution d’une ampleur inédite de l’Escaut causant la destruction irréversible de la Faune et de la Flore, à l’initiative du groupe Ensemble TSL
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la Motion présentée par le groupe Ensemble TSL.
Le Maire,
Dominique SAVARY
